Débat d’orientation budgétaire : retrouvez notre intervention en détails !

Pour l’année 2016, le gouvernement a fondé son budget sur une prévision de croissance du Produit Intérieur Brut de l’ordre de 1,5%. Ce chiffre, inférieur à la moyenne européenne, traduit un contexte économique fragile lié à la faiblesse de l’activité commerciale intérieure et extérieure de la France.

Malgré une très forte augmentation de la fiscalité depuis 2012, les déficits publics restent très importants, le retour sous la barre des 3 % étant sans cesse repoussé.
Le gouvernement a reconduit dans la loi de finances 2016 le plan triennal d’économies sur les collectivités territoriales. La réduction des déficits publics repose donc essentiellement sur la réduction des dotations aux collectivités territoriales, l’Etat étant incapable de se réformer et de réduire ses dépenses de fonctionnement.

Vous nous expliquez ensuite dans le chapitre 1.2.2 qui comporte 5 pages, l’évolution des dotations de l’état à venir à partir de 2017.
Or, ces explications ne servent pas à grand chose vu que la réforme a été repoussée, qu’elle est contestée, et qu’elle sera probablement assez fortement modifiée d’ici 2017. Donc qu’elle soit favorable ou défavorable à Echirolles, de toutes façons, ça ne change rien pour 2016.

Mais nous notons au travers des quelques lignes, que la ville d’Echirolles se félicite d’avoir atteint son objectif de baisse des dépenses de fonctionnement fixé à 2% par l’Etat, en arrivant même à 2, 9 %, ce qui est impressionnant.
2 raisons peuvent expliquer cette forte baisse : soit la ville avait de très grosse marges de manœuvre et dans ce cas, on serait en droit de se demander pourquoi elle ne les a pas exploitées plus tôt, soit la ville a transféré plusieurs charges à la métropole.

Ainsi, quand on arrive à la construction du budget 2016, vous nous expliquez que les résultats provisoires de l’exercice 2015 indiquent que la ville a réussi à diminuer ses charges de 2,9% entre 2014 et 2015 et ce, alors même que les transferts à la métropole n’étaient pas encore effectifs, quand vous expliquez quelques lignes plus bas que la métro a diminué l’attribution de compensation à la commune de 1,8 million suite au transfert de charges……
Pouvez vous me confirmer M. MONEL que les 1 583 989 € correspondent bien aux 2, 9 % de baisse des dépenses de fonctionnement ?
OK, pouvons nous maintenant aller à la page 11 du document, chapitre 2.1 qui mentionne que les impacts des transferts de charges liés à la métropolisation se traduisent par une baisse de l’attribution de compensation de la commune de 1, 8 M € ? Vous nous confirmez donc que le transfert de charges de fonctionnement de la ville d’Echirolles à la métropole a été estimé par la métropole à 1,8 ?
Pouvez vous donc nous expliquer comment vous pouvez trouver une baisse de 2, 9 % des dépenses de fonctionnement, quand, d’un côté en 2014 vous nous affichez un CA 2014 de 53 122 903 qui lui, comprend les 1,8 million de charges à l’époque supportées par la ville, celles ci n’étant pas transférées et que, de l’autre côté, nous avons un CA 2015 prévisionnel à 51 583 989 qui lui, ne comprend plus ces charges que vous avez évincées, puisque transférées ? Vous nous dites que le différentiel entre les 2 est de 2,9 % et vous vous félicitez de la baisse des dépenses de fonctionnement !

Non mais vous vous foutez de nous, M. Monel !

Comparons ce qui est comparable : soit 51 583 989 en 2014 qui comprennent les 1,8 million de charges et 51 583 989 + 1, 8 = qui font un total de 53 383 989 en 2015
Ce qui fait un différentiel de 261 086 € et non plus en baisse mais en augmentation !
Ce qui veut dire tout bonnement que les dépenses de fonctionnement de la ville n’ont pas baissé d’1 euro hors transfert de charges ! et en plus, hors charges exceptionnelles du contentieux !

2 conclusions s’imposent :

La première c’est que nous ne sommes pas en baisse mais en augmentation des charges de fonctionnement ville !
La deuxième étant qu’on est loin des 2% d’objectifs fixés l’année dernière par l’Etat et donc très loin des objectifs 2016 !

La question que l’on vous pose ce soir, c’est combien de temps encore vous allez nous prendre nous, c’est une chose, mais surtout les échirollois, pour des andouilles et je suis polie !

Combien de temps encore vous croyez que vous allez pouvoir manipuler tout le monde avec vos chiffres toujours biaisés tant pour le budget que pour la police municipale par exemple aussi.

Vous êtes passés maître dans l’art de la manipulation mais combien de temps encore vous croyez que vous allez pouvoir berner tout le monde !

Par ailleurs, vous expliquez dans le paragraphe sur les mesures fiscales, que la compensation liée à l’abattement de 30 % des bases de foncier bâti des logements sociaux situés dans les nouveaux quartiers en QPV (quartiers prioritaires de la politique de la ville), va fortement pénaliser la ville.
La perte cumulée de produit fiscal en 2016 sera de 726 000 €, bénéfice qui reste du côté des bailleurs sociaux.
Certaines villes ont engagé des négociations avec les bailleurs pour qu’ils prennent en charge sur leurs fonds propres, vu les économies qu’ils font, des actions que la ville portait jusqu’à présent.
L’avez vous envisagé pour Echirolles et si oui comment ?
Comment contrôlez vous ce que font les bailleurs avec ces 726000 euros d’économie qu’ils font chaque année et qui sont censés financer des politiques spécifiques pour ces quartiers. Y’a t’il un suivi de la part de la ville dont nous n’avons pas connaissance ?
La ville continue à développer la construction de logements sociaux quand elle demandait il y a 1 an aux communes de l’agglo de prendre à leur charge aussi les objectifs, mais quand elle a plus qu’atteint les 41% de logements sociaux !

Toujours plus de logement social, c’est la triple peine :

des populations à faible revenu, qui ne participent que très peu à l’économie locale,
des problèmes sociaux et d’image de la ville,
et maintenant en plus nous sommes pénalisés très fortement financièrement.

Des choix s’imposent et les efforts ne doivent pas peser toujours sur les mêmes.
Vos choix devront être assumés mais les échirollois doivent savoir les orientations choisies en toute connaissance de cause.

Arrive la construction du budget 2016 :
Vous vous félicitez encore une fois de la baisse des dépenses des charges alors même que les transferts n’étaient pas effectifs sauf qu’ils l’ont bien été puisque la métro a diminué ses recettes en faveur de la ville !
Et ensuite, vous nous expliquez encore une fois qu’à cause de la baisse des dotations la ville devra reprendre une partie du résultat de clôture de 2015 pour équilibrer le budget primitif 2016.
Or, cette remarque veut tout simplement dire que le budget de fonctionnement 2016 stricto censu est déficitaire. Ce qui signifie donc plus largement que la ville a une épargne nette déficitaire, et les 2 réunit sont un signe manifeste d’une mauvaise santé financière.
De plus, vous indiquez plus loin que vous avez un objectif d’épargne brute de 2.5 millions, qui sera très difficile à tenir à cause des fortes contraintes. Et après quoi ?

Ca veut dire que vous n’allez pas respecter les conditions légales d’équilibre budgétaire des finances locales ? Et ce n’est pas grave ? Vous nous indiquez cela en une ligne ?
Nous, nous vous posons la question suivante ce soir : et sinon c’est quoi le plan ?

Questions que j’ai posées mardi dans la journée pour la commission qui se réunissait le soir, auxquelles je souhaitais avoir des réponses avant la fin de la semaine pour pouvoir travailler sur ce débat mais c’était semble t il encore inespéré !

Doit on donc en déduire que
1 vous n’avez pas les réponses
2 vous ne souhaitez pas y répondre
Dans les 2 cas il y a un problème puisque ces informations ne relèvent pas d’une liste de course à la R. Sulli mais bien de décisions à caractère d’intérêt général et financées par le contribuable !
Vous poursuivez en indiquant que la fiscalité est peu dynamique mais rien d’étonnant sauf pour vous, encore une fois, quand on sait que les citoyens ayant un revenu fiscal souhaitent :
soit partir de la ville parce qu’ils paient trop cher des impôts pour la qualité de vie et services de la ville
soit ils ne veulent pas venir parce que la ville n’est pas attractive et il faudra bien le reconnaître et y travailler avant que nous n’ayons plus suffisamment de revenu
s

L’option choisie l’année dernière a été d’augmenter les impôts en plus de la hausse de la valeur de base, pénalisant encore les revenus les plus modestes, mais vous ne pourrez plus continuer dans cette orientation sans prendre le risque de provoquer une fuite en avant de masse.
Ce qui sauvent encore la ville ce sont tous ces propriétaires qui ne peuvent vendre leur bien pour aller ailleurs parce qu’ils y perdraient trop financièrement !
Les logements sociaux ne rempliront pas les caisses de la ville et tant que vous continuerez à dénigrer l’attractivité pour ces classes moyennes en travaillant sur les points sensibles de la ville, Echirolles continuera à sombrer peu à peu.

Dans le chapitre 2.2, maîtrise des dépenses de fonctionnement vous nous expliquez que vous avez mis en place une méthode de travail pour la redéfinition des moyens, des actions et dispositifs mis en œuvre par la ville et ses satellites, en reconsidérant leur utilité et leurs résultats. Nous serions curieux d’avoir la comptabilité d’EVADE en conseil, comme celle du CCAS, qui devrait être soumise à la comptabilité publique vu son subventionnement, mais que vous continuez à opérer en privé. Vous tenterez encore une fois de nous expliquer qu’il ne faut pas avoir de soupçons partout, alors même que pour les éviter, le respect des règles et la transparence sont 2 moyens de mettre un terme à toute suspicion……

Quant au service achat il est mis à l’honneur ! Vous vantez son amélioration puisqu’il voit son budget en baisse, je suppose donc que nous aurons le loisir cette année de pouvoir en voir l’illustration par la comparaison des 2 cartographies 2014 et 2015 permettant de comparer et visualiser les efforts par segments d’achats. La ville étant largement engagée dans ce processus et ayant promis depuis plus de 2 ans maintenant un travail sur les achats, une cartographie détaillée ne devrait pas être difficile à communiquer puisque c’est la base du travail des acheteurs leur permettant ensuite de travailler à l’élaboration de stratégies achats 2016.
D’ailleurs, si vous entamez un objectif de baisse des dépenses pour 2016, cette fois bien réel, il nous faudrait les stratégies d’économies envisagées ! Mais peut être est ce là aussi un infime détail relégué au rang de liste de courses par M. le Maire
Quand on annonce des économies, comme pour la fermeture de la piscine, c’est qu’on a budgété ces économies, chiffrées et argumenter avec des indicateurs. Les achats c’est pareil, comme le budget !
Or pour Echirolles, nous n’avons jamais rien, à croire que vos chiffres sortent comme le lapin, du chapeau d’un magicien ! Comment voulez vous que l’on puisse accorder une once de crédibilité à vos paroles quand elles sont dénuées d’argumentaires précis.

Si l’on prend la masse salariale par exemple, il y a un problème de cohérence quand vous dites que le GVT est à 1.2%, qu’il y aura très peu de départs à la retraite, mais que votre objectif global reste une baisse de 0.5 à 1%. Comment pouvez vous trouver et indiquer les 2% de baisse visés ? Question posée dans la liste de course mardi dernier !
Le paragraphe sur la baisse de la masse salariale est particulièrement intéressant ! Parce que c’est la première, amenée comme une consécration, la ville a enfin baissé sa masse salariale de 0,56% par rapport à 2014 ! Une première, quand on voit effectivement, que ces charges de personnels ont augmenté en 2013 et 2014 avec une médaille pour 2013, alors même que la ville était déjà sous le précédent mandat, à flux tendus financièrement. Tout lien avec les échéances à suivre est évidemment proscrit, naturellement ! Et maintenant que la ville n’a plus le choix avec la baisse des dotations, elle coupe drastiquement dans ses promesses au risque de provoquer de très larges mécontentements …..
Vient ensuite la lettre de cadrage !

Merveilleusement bien amenée et citée, mais au combien vide ! Quelques chiffres globaux. Mais dans le fond, Quels services voient leur budget baisser ? Tous ? De la même façon ? Ou de façon différenciée ? Quels sont les choix politiques affichés ? Les priorités ? Nous avons beaucoup de bla bla sur les réorganisations, vous parlez même en introduction de redimensionner l’action municipale autour de moyens réduits. Ce qui veut dire arrêter de faire des choses, mais quoi ? Nous n’avons aucun détail ! Questions là aussi posées mardi dernier mais restées sans réponse à croire que les objectifs sont soit inexistant soit secret défense.

Dans tous les cas, il va falloir les donner si vous souhaitez que l’on arrête de dénigrer votre travail, parce que tant que nous n’avons pas d’argumentaires vous comprenez bien que l’on ne peut pas se satisfaire de belles paroles, or si vous avez pris des décisions c’est que vous avez des indicateurs qui vous ont permis de les prendre, il suffit donc de les donner !
Tout le monde sera d’accord pour dire que lorsque l’on fait une lettre de cadrage il y a des objectifs, des indicateurs de résultats et un plan d’action, éléments dont nous n’avons jamais vu la couleur, dans aucune commission ni à aucun moment.

Mais le clou du dossier qui présente le débat c’est quand même le début de la page 18 : « en 2016, la ville utilisera une partie de son résultat de clôture 2015 pour équilibrer le budget dans l’objectif d’un recours le plus faible possible (voire inexistant) au levier fiscal »

Voilà une manière finement amenée de se laisser la possibilité d’augmenter encore une fois les impôts !

Alors augmentation ou pas ? Parce que nous osons espérer que vous savez déjà quand même ! Pour quand vous nous réservez la surprise ?
Parce que si l’on en croit les informations précédentes, il est très clair que la ville ne pourra pas, ne pas être déficitaire donc une fois de plus les échirollois vont payer l’addition d’une gestion coûteuse et amatrice de cette ville ! C’est inacceptable !
Le levier identifié par la ville quant à lui est très simple, encore une fois et elle n’a pas eu besoin de creuser bien loin en prévenant déjà la population qu’un risque d’augmentation de la fiscalité était possible ! Quelle aubaine pour vous qui avez proclamé pendant toute votre campagne électorale des municipales que vous ne toucheriez pas à la fiscalité. Permettez nous de rappeler l’une des 6 vraies raisons de voter Renzo Sulli : « C’est la liste la plus sérieuse et responsable pour maîtriser la fiscalité ! » « Pour une gestion saine des finances, des investissements équilibrés, la poursuite du désendettement, Vivre Echirolles saura dégager des ressources nouvelles pour financer son projet »

Et c’est maintenant qu’on doit rire n’est ce pas ????? Nous saluerons donc ce soir l’innovation dont vous faites preuve !
Et pour clôturer le débat, vous nous présentez le bilan de l’endettement !
Vous nous expliquez en introduction que confrontée depuis 2012 à la baisse des dotations, la ville a fait le choix dès 2011 de modifier sa trajectoire et de mener une politique de désendettement, mais parallèlement, sur les autres charges comme les charges de personnels, les dépenses courantes, vous nous expliquiez dès l’année dernière que si la ville était dans cette situation c’est à cause de la baisse des dotations et que par conséquent cette baisse concernant ces charges vous ne l’aviez pas anticipée ! !!!
C’est un terrible aveu d’amateurisme, d’incapacité voire tout simplement de sénilité !
De plus, sur la dette, vous nous expliquez que la part des taux variables est passée de 51,2 à 47,6 % mais 47% quand même !!!!
Si jamais les taux se mettent à augmenter brutalement la ville est vraiment mal !!! ET vous osez en plus écrire « la ville bénéficie grâce à cette stratégie, pleinement du contexte de taux bas pour réduire au maximum ses frais financiers sur un encours qui reste important en volume ! » D’accord mais si jamais ces taux venaient à augmenter brutalement vous diriez quoi ? Sauve qui peu, on est ruinés !!!!!
ET sinon, la forte baisse de l’annuité est dûe à quoi exactement ? La fin d’un emprunt, ou une renégociation des taux ? Parce que la baisse de taux variables de 51 à 47%, ça veut dire renégociation. Donc étalement, donc coûts supplémentaires pour la commune sur le long terme. Question posée mardi dernier encore !
Quant à la dette /habitant qui n’est même pas mentionnée elle à 1630 environ, quand en 2014 elle était de 1637, alors qu’à SMH 841, Voiron 460 et fontaine 1080. On oubliera Grenoble, heureusement que l’on n’est pas supérieur !

Bref, en conclusion sur ce débat :

Un bilan triste et dramatique pour l’avenir de la commune.
Nous avions illustré il y a quelques jours ces 2 dernières années de mandat, comme le bateau ivre qui est en train de couler ! Eh bien nous sommes exactement à ce niveau là, aujourd’hui et nous ferons le maximum pour ne pas qu’il entraine les échirollois avec lui !
Le danger est réel face à la situation financière de la ville qui dépend très largement des taux d’intérêts d’une part et d’autre part des contribuables, qui vont être appelés à renflouer les caisses parce qu’il n’ y a plus d’autres options !
Mais le pire dans tous ça, c’est qu’au lieu d’assumer et de vous activer à trouver des solutions crédibles, vous continuez à mentir comme avec l’opération enfumage sur la baisse des dépenses de fonctionnement qui n’est en fait qu’une augmentation !
Les objectifs fixés par l’Etat sont non atteints en 2015 et encore moins pour 2016
Alors, pour montrer quand même que vous tenter de trouver des solutions vous annoncez globalement quelques axes mais très généraux ! Pas de plan d’action, d’objectifs précis, d’indicateurs de résultats pour savoir où on va !
Dans tous les cas n’en jetez plus la coupe est pleine !
Ce débat est une honte pour la démocratie parce qu’il est biaisé par les chiffres que vous manipulez et parce que vous mentez !

Ce document, n’est qu’un triste aveu d’un échec politique majeur, qui place la ville dans une situation financière extrêmement difficile mais pas nouvelle, qui l’oblige à prioriser, faire des choix et les justifier.

Les restrictions doivent conduire à prioriser les programmes en faveur de l’intérêt général avec une maîtrise du budget pour retrouver de l’épargne brute.
Il est désolant de constater ce bilan aujourd’hui, bilan qui n’est autre qu’un aveu d’échec de la gouvernance de la ville ces dernières années, ville qui a distribué l’argent public en comptant sur l’arrosage des dotations pour couvrir son train de vie.
Désolant de constater avec quelle irresponsabilité la ville n’a pas souhaité conduire une politique de diminution de ses frais de fonctionnement ces dernières années malgré les différentes alertes.

Notre groupe ne peut que regretter tant d’incompétence et d’irresponsabilité, la majorité ayant bien connaissance de ses choix financiers !

Nous conclurons simplement en vous demandant Monsieur le Maire mais surtout M. Monel, combien de temps encore vous allez continuer à mentir comme ça aux échirollois ?

Magalie VICENTE
Conseillère municipale UMP à Échirolles
Candidate de la droite, du centre
et de la société civile à la mairie d Échirolles pour 2014